Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'HOSANNE
SCEA CHASTEL-LABAT SCEA

Numéro de dépôt :
1513378
Date de dépôt :
07/12/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
07/12/2018

Présentation de la marque CHATEAU L'HOSANNE

Déposée le 7 décembre 1988 par CHASTEL-LABATTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU L'HOSANNE »

Le déposant est CHASTEL-LABATTODO domicilié(e) 124 Avenue de Libourne,33870 VAYRES (dossier no 2391388) - 33870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 690 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHASTEL-LABAT domicilié(e) 124 Avenue de Libourne,33870 VAYRES (dossier no 2391388) - 33870 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU L'HOSANNE est expirée depuis le 7 décembre 2018.

CHASTEL-LABAT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT PARDON , CHATEAU LA CROIX DE L'HOSANNE


SCEA CHASTEL-LABAT SCEA - 124 Avenue de Libourne,33870 VAYRES (dossier no 2391388) - 33870 - France - SIREN 343690434


SCEA CHASTEL-LABAT - 124 Avenue de Libourne,33870 VAYRES (dossier no 2391388) - 33870 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2008 n°2391388 - Publication au BOPI 2008-12-05

Renouvellement sans limitation n°2132110 - Publication au BOPI 1999-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU L'HOSANNE